Lorsqu'on réalise des audits de pratiques en intelligence stratégique (conscientes et inconscientes) auprès des entreprises, on constate assez rapidement que la protection du capital immatériel est un parent pauvre. Il est vrai que pour bon nombre d'entrepreneurs, leurs pratiques et leurs environnements sont devenu si familiers qu'ils en ont perdu beaucoup de leurs côtés extraordinaires et exclusifs. Qui plus est, les entrepreneurs sont souvent des personnes emprunts de modestie qui considèrent que ce qu'ils font, tout le monde pourrait le faire. Et lorsque la conscience de la réalité d'un capital immatériel est présente chez un patron, encore faut-il qu'il puisse imaginer les moyens de protection.
Il en résulte que, souvent, une des recommandations faites consiste en un travail sur un inventaire du patrimoine immatériel de l'entreprise et des risques y associés. On peut alors évaluer les dommages potentiels et mettre en place une politique de gestion des risques. Celle-ci amènera l'entreprise à changer de posture et à se préparer à faire face à d'éventuelles attaques.
Il y a quelques jours, LesEchos.fr a ouvert une tribune à une avocate, Béatrice Lerat, qui a partagé avec nous quelques considérations intéressantes sur la protection du patrimoine immatériel des entreprises, en axant sa réflexion principalement sur les contrats (
http://tinyurl.com/mdn93p3). Elle nous rappelle ainsi que le patrimoine immatériel de l'entreprise se compose de 3 dimensions:
- les actifs technologiques, qui sont au cœur de la production
- les techniques commerciales, les informations de compréhension et de connaissance des marchés et des clients
- le capital organisationnel et relationnel, y compris les hommes
Concernant plus particulièrement ces derniers, l'avocate attire notre attention sur le fait que les actions de protections peuvent aller plus loin que de simples clauses de confidentialité dans les contrats de travail. Elle évoque ainsi aussi la possibilité de clauses de non sollicitation (non recrutement) dans les contrats de sous-traitance ou de partenariats.
En fait, le champ des possibles est tellement vaste qu'il n'est pas inutile de se faire accompagner par l'un ou l'autre spécialiste. Mais cette décision dépend aussi d'une première analyse de risques...
